Notes legales

Acceptation des termes et des conditions

Les services et les notes d'information que COELMO® spa fournit à l'utilisateur sont soumises aux conditions d'utilisation suivantes, COELMO® spa se réserve le droit de mettre à jour les conditions d'utilisation à tout moment sans préavis.

Description des services

Grâce au site COELMO®.it, la COELMO® spa permet à l'utilisateur d'accéder à un large éventail de ressources, services, zones de téléchargement et d'informations sur les produits (collectivement appelés "Services").
Les Services, y compris les mises à jour et les nouvelles fonctionnalités disponibles sur le site web, sont soumis aux conditions d’utilisation suivantes.
Limitation à une utilisation personnelle et non commerciale des informations et des services disponibles sur ce site web, sauf indication contraire, les Services sont destinés à un usage personnel et non commercial.
L’utilisateur n’est pas autorisé à modifier, copier, distribuer, transmettre, exécuter, reproduire, publier, accorder une licence, transférer, vendre ou créer du matériel qui reporte n’importe quelle information, logiciel, produit ou service obtenus et provenant du site COELMO®.it.

Toute la documentation présente sur le site (spécifiques techniques, nouvelles, communiqués de presse et FAQ) peut être utilisé à des buts d'information seulement et non à des buts commerciaux ou personnels et à condition que la notice de copyright apparaît dans toutes les copies et qui soit accompagnée par cette autorisation.

Le COELMO® spa et / ou ses fournisseurs ne font aucune déclaration quant à la pertinence des informations contenues dans les documents et dans les éléments graphiques associés, publiés dans le cadre des Services pour n'importe quel but.

Les Documents et éléments graphiques associés sont fournis "tels quels" sans garantie d'aucune sorte, les Documents et éléments graphiques associés publiés sur le site COELMO®.it peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
Privacy et protection des informations personnelles

Le mode d'acquisition et de traitement des données à caractère personnel sont décrites dans le document d'information "Privacy".

Information sur les services disponibles sur ce site web.

En aucun cas COELMO® spa et / ou ses fournisseurs ne seront responsables de tout dommage spécial, indirect, cosécantes ou tout autre dommage résultant de la perte du droit d'usage, perte de données ou de profits, que ce soit résultant de l'accomplissement du Contrat de Licence, de négligence ou autre action dommageable, provenant ou en toute façon liés à l'utilisation ou à la performance des informations ou à l’incorrecte ou manquée fourniture de ce qui est disponible dans les Services.
Utilisation des services de communication

Les services peuvent comprendre l'interaction avec des zones de "forum", "communauté", "blog", pages Web de privés et / ou d'autres instruments de communication (collectivement dé nominés «Services de Communication») conçu pour permettre à l’utilisateur de communiquer avec d'autres utilisateurs, avec le personnel COELMO® spa et / ou ses fournisseurs. L’utilisateur accepte d'utiliser les Services de Communication exclusivement pour publier, envoyer et recevoir des messages et des documents qui sont appropriés et, le cas échéant, adaptés au Service de Communication.

A titre d'exemple, lorsque vous utilisez les services de communication, l’utilisateur accepte de ne pas:

1. Utiliser les Services de Communication dans le cadre de sondages, des concours, spamming, ou tout autre message en double ou non sollicités (commerciaux ou autres).
2. Diffamer, abuser, usurper, saper, menacer ou autrement violer les droits légaux tels que les droits de la vie privée (privacy) et de la publicité, des autres utilisateurs.
3. Publier, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, élément ou information inappropriée, blasphématoire, diffamatoire, obscène, indécent ou illégal.
4. Rendre des fichiers disponibles qui contiennent des images, des photographies, des logiciels ou autres matériel protégé par les lois sur la propriété intellectuelle, y compris, par exemple, les lois sur le copyright ou sur les marques enregistrés (ou protégés par les droits de privacy ou de publicité), à moins que l’utilisateur ne possède ou contrôle les droits afférents ou aye reçu tous les consentements nécessaires pour le faire.
5. Transmettre des fichiers qui contiennent des virus, des fichiers endommagés ou tout autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement de l'ordinateur d'un autre utilisateur ou aux biens d'un autre utilisateur.
6. Faire de la publicité ou proposer de vendre ou d'acheter des biens ou des services à des fins commerciaux, à moins que les Services de Communication ne le permettent expressément.
7. Télécharger tout fichier posté par un autre utilisateur du Service de Communication que l’utilisateur sait, ou devrait raisonnablement savoir, ne peut être reproduit, affiché, exécuté et / ou distribué légalement par de tels moyens.
8. Falsifier ou supprimer toute information relative à la gestion du copyright, tels que les attributions d'auteur, les avis juridiques ou autres.
9. ou des appellations de propriété d'origine du logiciel ou d’autres matériels contenus dans un fichier qui est transmis.
10. Recueillir des informations sur d'autres utilisateurs, y compris leurs adresses de courrier électronique.
11. Créer une fausse identité avec l’intention de tromper les autres utilisateurs.
12. COELMO® spa se réserve le droit d'examiner le matériel publié sur les Services de Communication et de supprimer tout contenu à sa seule discrétion. COELMO® spa se réserve le droit de résilier l’accès d’un utilisateur à l'ensemble des Services de Communication, ou à une partie de ces services, à tout moment et sans préavis pour une raison quelconque.

Les documents publiés dans le cadre des Services de Communication peuvent être soumis à des restrictions d'utilisation, de reproduction et / ou de divulgation et l’utilisateur est responsable du respect de ces restrictions s’il utilise ce matériel.

Matériel fourni à COELMO® ou publié sur son site Internet

COELMO® spa ne revendique pas la propriété du matériel que l’utilisateur fourni (y compris les commentaires et suggestions) ou matériel affiché ou transmis aux Services ou à des services associés pour l’examen par le public ou par des membres de communautés publiques ou privés (collectivement dénommées «Publications»).

Toutefois, à travers la publication, le téléchargeant, l'envoi ou la fourniture ("Affichage") de la Publication, l’utilisateur accorde à COELMO® spa, à ses filiales et aux fournisseurs nécessaires, l'autorisation d'utiliser la Publication en connexion avec la gestion des activités sur Internet (y compris, de façon explicative, tous les Services), y compris, sans limitation, les droits de licence pour: copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter publiquement, reproduire, modifier, traduire et reformater la Publication personnelle, et de publier le nom de l’utilisateur en relation avec la Publication et d'accorder ces droits à tout fournisseur de Services.

Il ne sera pas versé aucune indemnité à l’utilisateur au sujet de l'utilisation de la Publication, comme prévu dans ce document. COELMO® spa est sans aucune obligation de publier ou d'utiliser toutes les Publications fournies par l'utilisateur et est autorisée à retirer ces Publications à tout moment à sa seule discrétion.